Wwwws-01 - Conseils municipaux

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Conseils Municipaux

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024

Procès-verbal

PV-CM.2024.05.13

Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2024

Procès-verbal

PV-CM.2024.04.08

Délibérations

Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et des 2 budgets annexes

Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et de ses annexes

Affectation des résultats 2023 du budget principal et des 2 budgets annexes

Vote des taxes 2024

Vote des subventions 2024

Attribution de compensation 2024

Budget principal et budgets annexes 2024

Annexe Convention SATESE

Devis voirie 2024

Travaux électriques dans la salle des fêtes

Appel d'offres - gestionnaire restaurant scolaire

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MARS 2024

Procès-verbal

PV-CM.2024.03.05

Délibérations

Protocole transactionnel

Autorisation de mandater en 2024 25% des dépenses d'investissement 2023 - annule et remplace

Tarification sociale cantine scolaire

Convention Cana Elec

Indemnités de fonction conseiller municipal délégué

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024

Procès-verbal

PV-CM.2024.02.13

Délibérations

Motion Défendons nos territoires

Proposition d'avenant n°5 - convention ADS

Proposition d'avenant n°1 - convention maîtrise d'ouvrage voirie

Proposition d'adhésion aux services de médiation du CDG33

Renouvellement d'adhésion au marché 2026-2028 du SDEEG

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2024

Procès-verbal

PV-CM.2024.01.11

Délibérations

Convention de vérification électrique des bâtiments communaux

Attribution du marché public du lot n°11 - restructuration de l'école communale

Autorisation de mandater en 2024 25% des dépenses d'investissement 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2023

Procès-verbal

PV-CM.2023.11.24

Délibérations

Vente d'une parcelle boisée à un particulier - ZM n°36

Droit de préférence concernant une parcelle forestière - ZO n°87

DM n°1 - budget principal

Relance du marché public n°2023_002 - lot n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2023

Procès-verbal

PV-CM.2023.10.23

Délibérations

Convention SDIS relative aux opérations de contrôle des PEI

Convention de servitudes ENEDIS

Rétrocession de la parcelle ZD 38 à la CCLNG pour la réalisation d'un ALSH

Nouvelle actualisation du plan de financement - DSIL - restructuration de l'école communale

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2023

Procès-verbal

PV-CM.2023.09.11

Délibérations

Avenant n°4 à la convention du service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme

Convention ANTS

Adhésion au CAUE

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2023

Procès-verbal

PV-CM.2023.06.12

Délibérations

Lettre de mission - bien sans maître

Vote des subventions 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023

Procès-verbal

PV-CM.2023.04.03

Délibérations

Attribution du marché public relatif aux assurances de prestations statutaires

Annexe à la convention SATESE

Vente d'un bien communal

Nouvelle actualisation du plan de financement - DSIL - restructuration de l'école communale

Acquisition d'un bien immobilier via l'EPFNA - ZE n°59, n°68 et n°69

Proposition de devis de toitures

Approbation des comptes de gestion 2022 du budget principal et des 2 budgets annexes

Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des 2 budgets annexes

Affectation des résultats 2022 du budget principal et des 2 budgets annexes

Vote des taxes 2023

Attribution de compensation 2023

Budget principal et budgets annexes 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2023

Procès-verbal

PV-CM.2023.01.24

Délibérations

Actualisation du plan de financement - restructuration de l'école communale

Renouvellement du transfert de compétence "Eclairage public" au SDEEG

Taux de promotion 2023

Création de poste ATSEM principal de 1ère classe

Recrutement CDD accroissement temporaire d'activités

Rétrocession et rédaction d'acte de vente en la forme administrative

Autorisation de mandater des dépenses d'investissement

Attribution du marché public pour la réalisation du pumptrack

Convention de parrainage avec EDF - projet de pumptrack

Demande de subvention départementale - pumptrack

Devis panneaux - plan d'adressage

Convention d'assistance technique - Assainissement collectif

Devis chaudière - logement communal - 44 le Bourg

Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée des travaux de voirie avec la CCLNG

Contact

Horaires d'ouverture au public

MAIRIE DE CIVRAC DE BLAYE

42 route de Pugnac

33920 Civrac de Blaye

05 57 68 60 07

mairie@civrac.de.blaye.fr

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